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Marques déposées par Sud Papiers Peints
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LES 4 SAISONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES 4 SAISONS
Sud Papiers Peints

Numéro de dépôt :
935616
Date de dépôt :
03/10/1975
Lieu de dépôt :
Marseille

Présentation de la marque LES 4 SAISONS

Déposée le 3 octobre 1975 par Sud Papiers Peints auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Marseille), la marque française « LES 4 SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Sud Papiers Peints domicilié(e) (soc. an.), 25-27, boulevard de Louvain, Marseille. - France.

La marque LES 4 SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 935616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 27

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LES 4 SAISONS est expirée depuis le 3 octobre 1985.

Sud Papiers Peints a également déposé les autres marques suivantes : REVERIE , P TITE JULIE


Sud Papiers Peints - (soc. an.), 25-27, boulevard de Louvain, Marseille. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-483

Catalogues de présentation de papiers peints et de papiers de tentures, papiers peints et papiers de tentures.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.